Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas Alba
Mas Alba, sarl

Numéro de dépôt :
3760422
Date de dépôt :
15/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/08/2020
Mas Alba de Mas Alba

Présentation de la marque Mas Alba

Déposée le 15 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas Alba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas Alba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas Alba domicilié(e) 2 rue Roumenga - 66130 - MONTALBA-LE-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 147 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas Alba, P. Schouwstra domicilié(e) 27 rue Fénelon - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque Mas Alba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Alba est expirée depuis le 15 août 2020.

Mas Alba a également déposé les autres marques suivantes : MA


Mas Alba, sarl - 2 rue Roumenga - 66130 - MONTALBA-LE-CHATEAU - France - SIREN 525147609


Mas Alba, P. Schouwstra - 27 rue Fénelon - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Vins d'appelation d'origine contrôlée ; vins de pays.